Le code TARIC 5807109000 concerne les étiquettes, badges et articles similaires en matériaux textiles, fournis en rouleaux, bandes ou découpés, sans broderie. Ce code est utilisé par les importateurs lorsqu'ils déclarent ces articles destinés à la couture, à la décoration ou à l'identification de produits textiles. Il s'applique principalement aux produits non brodés, prêts à être intégrés dans diverses fabrications textiles.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des étiquettes, badges ou articles similaires en textile, qui sont fournis en rouleaux, en bandes ou découpés, et qui ne comportent pas de broderie.
Oui, ce code concerne spécifiquement les articles en textile qui ne sont pas brodés, mais qui sont destinés à être utilisés comme étiquettes ou badges dans d'autres produits textiles.