Le code TARIC 5512910000 concerne les tissus tissés fabriqués à partir de fibres synthétiques ou artificielles, contenant 85 % ou plus de ces fibres en poids. Il s'applique aux importateurs qui déclarent des textiles unis ou blanchis composés majoritairement de fibres synthétiques. Ce code facilite la classification douanière et la détermination des droits de douane applicables à ces produits.
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Il faut vérifier que le tissu est tissé, qu'il est fabriqué à partir de fibres synthétiques ou artificielles et que la teneur en ces fibres est d'au moins 85 % en poids, qu'il soit unie ou blanchi.
Non, ce code concerne uniquement les tissus composés à 85 % ou plus de fibres synthétiques ou artificielles. Pour les tissus mélangés, un autre code TARIC pourrait être applicable en fonction de la composition exacte.
Un tissu unbleached n'a pas subi de traitement de blanchiment, tandis qu'un tissu blanchi a été traité pour obtenir une couleur blanche ou très claire. Les deux sont couverts par ce code si la composition en fibres synthétiques est conforme.