Le code TARIC 4811900090 concerne les papiers, pappen, cellulose, et autres produits en papier ou en carton, qui sont enduits, recouverts, imprégnés, colorés ou décorés en surface, sous forme de rouleaux ou de feuilles rectangulaires ou carrées. Ce code est utilisé par les importateurs pour classer ces produits lors des opérations douanières, notamment pour déterminer les droits de douane applicables. Il s'applique aux articles autres que ceux spécifiquement mentionnés dans les autres positions tarifaires comme 4803, 4809 ou 4810.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est un papier ou un carton enduit, recouvert, imprimé ou décoré, sous forme de rouleaux ou de feuilles, et qu'il ne relève pas d'une autre position tarifaire spécifique. En cas de doute, consultez un expert en douane ou comparez les caractéristiques techniques de votre produit avec la description du code.
Oui, ce code peut s'appliquer aux produits en papier ou en carton fabriqués à partir de fibres recyclées, à condition qu'ils soient enduits, décorés ou imprimés comme décrit. Il est important de vérifier la composition exacte et la finition du produit pour une classification correcte.