Le code TARIC 4602199010 concerne les articles de vannerie et autres produits fabriqués à la main à partir de matériaux de tressage, tels que l'osier, l'esparto ou d'autres matières similaires. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer des produits artisanaux fabriqués directement à partir de matériaux de tressage ou assemblés à la main. Il s'applique notamment aux articles de paniererie et de vannerie réalisés manuellement.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des articles de vannerie ou de paniererie fabriqués à la main à partir de matériaux de tressage, tels que l'osier ou l'esparto, et qu'ils sont réalisés directement à la main.
Oui, ce code concerne spécifiquement les produits fabriqués à la main ou de manière artisanale à partir de matériaux de tressage, garantissant leur origine artisanale et leur mode de fabrication traditionnel.