Le code TARIC 4602110010 concerne les articles fabriqués à la main à partir de matériaux de tressage, tels que les paniers, corbeilles et autres objets en osier ou en matériaux similaires. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer les produits artisanaux faits à la main, en précisant leur origine et leur composition. Il s'applique notamment aux articles fabriqués directement à partir de matériaux de tressage ou assemblés à partir de produits de la position 4601.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des articles fabriqués à la main à partir de matériaux de tressage, tels que les paniers, corbeilles ou autres objets artisanaux en osier, en rotin ou en matériaux similaires, fabriqués directement à partir de ces matériaux.
Oui, le code 4602110010 concerne spécifiquement les articles fabriqués à la main à partir de matériaux de tressage, distinguant ces produits des articles fabriqués à la machine ou en série.