Le code TARIC 4403951000 concerne le bois brut, notamment les troncs d'arbres destinés à la scierie, qu'ils soient dépourvus d'écorce ou de bois de cœur, ou simplement grossièrement dégauchis. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer l'importation de troncs de bois en vrac destinés à la transformation ou à la vente en l'état. Il s'applique principalement aux scieries et aux entreprises de transformation du bois.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des troncs d'arbres bruts destinés à la scierie, qu'ils soient dépourvus d'écorce ou de bois de cœur, ou simplement grossièrement dégauchis.
Non, il s'applique aussi bien aux troncs de feuillus qu'aux conifères, dès lors qu'ils sont en état brut ou grossièrement préparés pour la transformation.
L'importateur doit mentionner le code TARIC 4403951000 dans la déclaration en douane, fournir les documents prouvant la nature du bois, et respecter les éventuelles réglementations phytosanitaires en vigueur.