Le code TARIC 4403950000 concerne le bois brut, en particulier le bois de bouleau (Betula spp.) dont le plus petit diamètre transversal est de 15 cm ou plus. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer le bois brut non transformé, prêt à être travaillé ou transformé en produits finis. Il s'applique principalement lors de l'importation de bois de grande dimension destiné à la fabrication de meubles, de constructions ou d'autres produits en bois.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez du bois brut de bouleau dont le diamètre transversal est de 15 cm ou plus, non transformé ou simplement grossièrement façonné, destiné à des usages industriels ou artisanaux.
Oui, ce code est spécifique au bois de bouleau (Betula spp.) répondant aux critères de dimension mentionnés. Pour d'autres types de bois ou dimensions, un autre code TARIC pourrait être applicable.