TARIC 3905.91.00.60 — Copolymer of vinylpyrrolidone, vinyl caprolactam and dimethylaminoethyl methacrylate (CAS RN 102972-64-5) in solid form, or as an aqueous solution containing by weight: -27 % or more but not more than 33 % of copolymer, -not more than 1,5 % of ethanol (CAS RN 64-17-5), -not more than 1 % of preservatives

Le code TARIC 3905910060 concerne le copolymère de vinylpyrrolidone, vinylcaprolactam et méthacrylate de diméthyleaminoéthyle, sous forme solide ou en solution aqueuse. Il est utilisé par les importateurs pour identifier précisément ces polymères spécifiques lors des opérations douanières, notamment pour la classification tarifaire et le calcul des droits de douane. Ce code s'applique aux produits contenant une proportion précise de copolymère, d'éthanol et de conservateurs, conformément aux spécifications réglementaires.

Copolymère de vinylpyrrolidonesolutions de copolymère pour applications pharmaceutiquesadhésifs à base de vinylpyrrolidoneagents de traitement de surfaceproduits cosmétiques contenant ce polymèrematériaux pour l'industrie textileencres d'impressionproduits de coiffure et soins capillaires

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)3905.91

Code NC (8 chiffres)3905.91.00

Code TARIC (10 chiffres)3905.91.00.60

Taux de droit

6.5%

Codes associés sous la position 3905

12 autres sous-positions

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FAQ

Dans quels cas dois-je utiliser le code TARIC 3905910060 ?

Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez un copolymère de vinylpyrrolidone, vinylcaprolactam et méthacrylate de diméthyleaminoéthyle, conforme aux spécifications de pourcentage en copolymère, ethanol et conservateurs, en forme solide ou en solution aqueuse.

Ce code s'applique-t-il uniquement aux produits en solution ou aussi aux formes solides ?

Ce code couvre à la fois les produits sous forme solide et en solution aqueuse, à condition qu'ils respectent les proportions spécifiées de copolymère, ethanol et conservateurs mentionnées dans la description.