Le code TARIC 3808912090 concerne les insecticides, rodenticides, fongicides, herbicides, produits anti-germes et régulateurs de croissance des plantes, ainsi que les désinfectants, conditionnés pour la vente au détail ou sous forme de préparations ou d'articles. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur entrée en France, en conformité avec la réglementation douanière européenne. Il s'applique aux produits en formes ou emballages destinés à la vente individuelle ou en préparation pour le marché.
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46 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des insecticides, fongicides, herbicides ou produits désinfectants conditionnés pour la vente au détail ou sous forme de préparations, afin de respecter la réglementation douanière européenne.
Non, le code 3808912090 est spécifique aux produits mentionnés dans la sous-position, notamment ceux destinés à la vente au détail ou sous forme de préparations. D'autres produits chimiques de la catégorie 38 ont leurs propres codes TARIC spécifiques.