Le code TARIC 2916140090 concerne les acides carboxyliques insaturés acycliques monocarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides, ainsi que leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. Ce code est utilisé par les importateurs pour classer ces produits spécifiques lors de leur déclaration en douane, facilitant ainsi leur conformité aux réglementations tarifaires et douanières de l'Union européenne.
6.5%
45 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des acides carboxyliques insaturés, leurs dérivés ou anhydrides mentionnés dans la description, afin d'assurer une classification douanière précise et conforme à la réglementation européenne.
Non, ce code concerne spécifiquement les dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces acides, ainsi que leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides. Pour d'autres dérivés, un autre code TARIC pourrait être requis.