Le code TARIC 2916120090 concerne les acides monocarboxyliques insaturés, qu'ils soient acycliques ou cycliques, ainsi que leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides, y compris leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane et les mesures réglementaires applicables.
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45 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des acides monocarboxyliques insaturés, leurs dérivés ou leurs anhydrides, notamment si ces substances sont insaturées, cycliques ou acycliques, et qu'elles appartiennent à la catégorie des produits mentionnés dans la description.
Il est généralement nécessaire de fournir une fiche technique ou une fiche de sécurité (FDS), ainsi que la preuve de conformité aux réglementations en vigueur, pour assurer une déclaration correcte et éviter tout retard douanier.