Le code TARIC 2916130090 concerne les acides carboxyliques monocarboxyliques insaturés, qu'ils soient acycliques ou cycliques, ainsi que leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides, y compris leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces substances lors de l'importation dans l'Union européenne, afin de respecter les réglementations douanières et tarifaires en vigueur.
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45 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des acides monocarboxyliques insaturés, leurs dérivés ou leurs anhydrides, qu'ils soient cycliques ou acycliques, et que ces substances entrent dans la catégorie des produits mentionnés dans la description du code.
Il est recommandé de fournir une fiche technique ou une fiche de sécurité, ainsi que la déclaration d'importation précisant le code TARIC 2916130090, pour assurer la conformité avec la réglementation douanière européenne.