2004.90.00.00

TARIC 2004.90.00.00 — Other vegetables and mixtures of vegetables

Le code TARIC 2004900000 concerne les autres légumes préparés ou conservés autrement que par vinaigre ou acide acétique, et qui sont congelés. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, facilitant ainsi leur classification tarifaire et leur conformité réglementaire.

haricots verts surgeléspetits pois surgeléscarottes surgeléesmélanges de légumes surgelésépinards surgelésbrocolis surgelésmélange de légumes variéscourgettes surgelées

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)2004.90

Code NC (8 chiffres)2004.90.00

Code TARIC (10 chiffres)2004.90.00.00

Taux de droit

Pas encore disponible

Codes associés sous la position 2004

Classifiez votre produit dans cette position tarifaire

FAQ

Quand dois-je utiliser le code TARIC 2004900000 ?

Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des légumes préparés ou conservés, autres que par vinaigre ou acide acétique, et qui sont congelés, à l'exception des produits spécifiés dans la position 2006.

Quels sont les produits exclus de ce code TARIC ?

Les produits préparés ou conservés à l'aide de vinaigre ou d'acide acétique, ainsi que certains produits spécifiques mentionnés dans la position 2006, ne relèvent pas de ce code.