Le code TARIC 0904220090 concerne le poivre de la famille Piper, ainsi que les fruits séchés, moulus ou broyés du genre Capsicum ou Pimenta. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane dans l'Union européenne. Il permet d'appliquer les droits de douane et les mesures tarifaires appropriées à ces épices et condiments.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez du poivre de la famille Piper ou des fruits de Capsicum ou Pimenta, qu'ils soient séchés, moulus ou broyés, afin de déclarer correctement ces produits en douane.
Ce code s'applique uniquement aux produits séchés, moulus ou broyés. Les produits frais ou non transformés nécessitent un autre code TARIC spécifique.