Le code TARIC 0904110090 concerne le poivre de la famille Piper, ainsi que les fruits séchés, moulus ou broyés de la famille Capsicum ou Pimenta. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane dans l'Union Européenne. Il s'applique aux poivres et aux épices similaires destinés à la consommation ou à la transformation.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est du poivre de la famille Piper ou des fruits de Capsicum ou Pimenta, qu'il soit séché, moulu ou broyé. En cas de doute, consultez un expert en douane ou contactez le service douanier pour une classification précise.
Non, le code 0904110090 concerne spécifiquement le poivre de Piper et les fruits de Capsicum ou Pimenta sous forme séchée, moulue ou broyée. D'autres épices ou formes de poivre peuvent relever d'autres codes TARIC.