Le code TARIC 0904220011 concerne les poivrons doux de l'espèce Capsicum annuum, qu'ils soient frais, séchés, moulus ou broyés. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane applicables et de respecter la réglementation commerciale européenne.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Non, ce code couvre à la fois les poivrons frais et ceux qui sont séchés, moulus ou broyés, selon leur état et leur préparation.
Vous devez vérifier si votre produit est un poivron doux de l'espèce Capsicum annuum, qu'il soit frais, séché ou transformé, et qu'il ne contient pas d'autres ingrédients ou traitements spécifiques qui pourraient nécessiter un autre code.
Les droits de douane varient selon le pays d'origine et la destination, il est donc conseillé de consulter la TARIC ou un spécialiste en douane pour obtenir les taux exacts applicables à votre importation.