Le code TARIC 0904220019 concerne le poivre de la famille Piper, ainsi que les fruits séchés, moulus ou broyés du genre Capsicum ou Pimenta. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane applicables et la réglementation en vigueur. Il s'applique aux poivres et épices similaires destinés à la vente ou à la transformation dans l'Union européenne.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Ce code concerne spécifiquement le poivre de la famille Piper et les fruits de Capsicum ou Pimenta, qu'ils soient entiers, moulus ou broyés. D'autres épices ont leurs propres codes TARIC spécifiques.
Vous devez vérifier si votre produit correspond à la description du code, c'est-à-dire s'il s'agit de poivre de la famille Piper ou de fruits de Capsicum ou Pimenta, séchés, moulus ou broyés. En cas de doute, consultez un expert en douane ou utilisez la base de données TARIC pour une classification précise.