Le code TARIC 0710400091 concerne les légumes, qu'ils soient crus ou cuits à la vapeur ou bouillis, et qui sont importés sous forme de grains ou de cosses d'un diamètre compris entre 8 mm et 12 mm, et qui sont congelés. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer précisément ces produits lors de leur passage en douane, facilitant ainsi leur classification tarifaire et réglementaire. Il s'applique notamment aux légumes en cosses destinés à la consommation ou à la transformation.
5.1% + 9.400 EUR DTN E
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Oui, ce code concerne spécifiquement les légumes en cosses, congelés, avec un diamètre compris entre 8 mm et 12 mm, qu'ils soient crus ou cuits à la vapeur ou bouillis.
Il faut vérifier que le produit est un légume en cosses, qu'il est congelé, et que le diamètre des cosses est compris entre 8 mm et 12 mm. En cas de doute, consultez la description officielle ou un expert en douane.