Le code TARIC 0710220090 concerne les légumes, qu'ils soient crus ou cuits à la vapeur ou bouillis, et qui sont ensuite congelés. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique aux légumes surgelés destinés à la consommation ou à la transformation.
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11 autres sous-positions
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Oui, ce code concerne spécifiquement les légumes qui sont congelés après avoir été crus ou cuits à la vapeur ou bouillis.
Non, ce code est réservé aux légumes congelés. Les légumes frais ont leur propre classification tarifaire.
Il est généralement nécessaire de fournir la facture commerciale, le certificat d'origine et éventuellement un certificat sanitaire selon le pays d'importation.