Le code TARIC 8708951090 concerne les pièces et accessoires pour véhicules à moteur autres que ceux de la position 8701 à 8705. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils déclarent des composants ou équipements destinés à l'entretien, la réparation ou la personnalisation de véhicules non routiers, tels que les voitures, camions, ou autres véhicules motorisés. Ce code facilite la classification douanière et la détermination des droits de douane applicables.
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Vous devez vérifier si la pièce ou l'accessoire est destiné à un véhicule à moteur autre que ceux listés dans les codes 8701 à 8705. Si c'est le cas, ce code TARIC est approprié pour la déclaration en douane.
Oui, ce code couvre les pièces détachées et accessoires importés à des fins de réparation, d'entretien ou de personnalisation de véhicules motorisés non ferroviaires.