Le code TARIC 9703900000 concerne les œuvres originales de sculpture et de statuaire, réalisées dans tous types de matériaux. Il s'applique lorsque vous importez des pièces uniques ou de collection qui ne rentrent pas dans d'autres catégories spécifiques de sculptures ou d'antiquités. Ce code est utilisé pour la classification douanière lors de l'importation de ces œuvres d'art en France et dans l'Union européenne.
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Non, le code couvre toutes les sculptures et statuaire originales, quel que soit le matériau utilisé, y compris les matériaux non précieux.
Il n'est pas nécessaire de fournir une certification spécifique, mais il est recommandé de disposer de documents prouvant l'authenticité et la provenance de l'œuvre lors de l'importation.