Le code TARIC 9703100090 concerne les œuvres originales de sculpture et de statuaire, réalisées dans tous types de matériaux, autres que celles spécifiquement classées ailleurs. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils importent des sculptures ou statues originales destinées à la collection ou à l'exposition, en précisant leur nature artistique. Il s'applique principalement aux œuvres d'art uniques ou en série limitée, destinées à la vente ou à l'exposition dans le cadre du commerce international.
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Non, le code 9703100090 couvre toutes les sculptures et statues originales, quels que soient les matériaux utilisés, à condition qu'il s'agisse d'œuvres d'art originales.
Il n'est pas nécessaire de fournir une certification spécifique pour ce code, mais il est recommandé de disposer de documents attestant de l'originalité et de la provenance de l'œuvre lors de l'importation.
Non, ce code concerne uniquement les œuvres originales de sculpture et de statuaire. Les reproductions ou copies ne doivent pas utiliser ce code, sauf si elles sont considérées comme des œuvres d'art originales.