Le code TARIC 9606290000 concerne les boutons, pressions, boutons-pression, et autres pièces ou formes de ces articles, ainsi que les blanks de boutons. Il est utilisé par les importateurs pour classer ces articles lors de leur déclaration en douane, facilitant ainsi la détermination des droits et taxes applicables. Ce code s'applique aux articles autres que ceux spécifiquement listés sous d'autres sous-positions de la catégorie.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des boutons, pressions ou pièces similaires qui ne sont pas spécifiquement classés ailleurs, notamment pour des articles autres que ceux en plastique ou en métal déjà codifiés sous d'autres sous-positions.
Non, le code 9606290000 couvre une gamme variée de matériaux, y compris le métal, le plastique, ou d'autres matériaux, à condition que les articles ne soient pas spécifiquement classés sous une autre sous-position.