Le code TARIC 9606220000 concerne les boutons, press-fasteners, snap-fasteners et autres pièces similaires fabriqués en métaux non précieux, non recouverts de textiles. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces articles lors de leur passage en douane, facilitant ainsi la classification tarifaire et la détermination des droits de douane applicables.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des boutons, press-fasteners ou autres pièces similaires en métal non précieux, non recouvertes de textile, pour une classification douanière précise.
Oui, ce code concerne spécifiquement les articles en métaux non précieux qui ne sont pas recouverts de textiles, comme indiqué dans la sous-position 9606220000.