Le code TARIC 9506709000 concerne les pièces et accessoires pour les équipements destinés à l'exercice physique général, la gymnastique, l'athlétisme, d'autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux en plein air, non spécifiés ailleurs dans le chapitre 95. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils importent des composants ou des accessoires destinés à compléter ou à réparer ces équipements sportifs. Il s'applique également aux piscines et pataugeoires en tant que pièces détachées ou accessoires.
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Ce code couvre les pièces et accessoires pour une large gamme d'équipements sportifs et de loisirs, notamment ceux liés à l'exercice physique, la gymnastique, les sports en plein air et les piscines, lorsqu'ils ne sont pas spécifiquement mentionnés ailleurs dans le chapitre 95.
Le produit doit être une pièce ou un accessoire destiné à des équipements sportifs ou de loisirs, comme des supports, des filets, des pièces de remplacement ou des accessoires pour piscines, et ne doit pas être spécifiquement mentionné dans une autre sous-position tarifaire.