Le code TARIC 9506190000 concerne les articles et équipements destinés à l'exercice physique général, à la gymnastique, à l'athlétisme, à d'autres sports (y compris le tennis de table) ou aux jeux en plein air, qui ne sont pas spécifiquement mentionnés ailleurs dans le chapitre 95. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée en France ou dans l'Union européenne, afin de déterminer les droits de douane applicables et de respecter la réglementation douanière.
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11 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous pouvez vérifier la description du code et ses exemples pour voir si votre produit s'y rapporte. En cas de doute, il est conseillé de consulter un expert en douane ou de contacter les autorités douanières pour une classification précise.
Non, les équipements spécifiques pour sports aquatiques comme les planches de surf ou les kayaks sont généralement classés dans d'autres codes TARIC. Le code 9506190000 concerne principalement les articles pour exercices et jeux en extérieur ou en intérieur, à l'exception de ceux spécifiquement liés aux sports aquatiques.