Le code TARIC 9506590000 couvre les articles et équipements destinés à l'exercice physique général, à la gymnastique, à l'athlétisme, à d'autres sports (y compris le tennis de table) ou aux jeux en plein air, qui ne sont pas spécifiquement mentionnés ailleurs dans le chapitre. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, facilitant ainsi leur classification tarifaire et leur conformité réglementaire.
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11 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des articles liés à l'exercice physique ou aux sports en plein air qui ne sont pas spécifiquement classés dans d'autres sous-positions de la section, notamment pour des équipements de gymnastique, des accessoires de sport ou des piscines gonflables.
Non, ce code concerne uniquement les articles pour l'exercice physique général, la gymnastique, l'athlétisme, certains sports ou jeux en plein air, qui ne sont pas spécifiquement mentionnés dans d'autres catégories du chapitre 95.