Le code TARIC 9506699000 concerne les articles et équipements destinés à l'exercice physique général, à la gymnastique, à l'athlétisme, à d'autres sports (y compris le tennis de table) ou aux jeux en plein air, qui ne sont pas spécifiquement mentionnés ailleurs dans le chapitre 95. Ce code est utilisé par les importateurs lorsqu'ils déclarent des produits liés à ces activités qui ne correspondent pas à une catégorie précise. Il s'applique notamment aux équipements de sport divers et accessoires non classés ailleurs.
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11 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des équipements ou accessoires pour l'exercice physique ou les sports en plein air qui ne sont pas spécifiquement classés dans une autre sous-catégorie du chapitre 95.
Oui, il couvre également les piscines gonflables et autres équipements pour la natation et les jeux aquatiques, à condition qu'ils ne soient pas spécifiquement mentionnés dans une autre catégorie.