Le code TARIC 9503009590 concerne les jouets, jeux et articles de sport, notamment les véhicules à pédales, poupées, modèles réduits et puzzles. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur entrée en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique aux articles de loisir destinés à l'amusement ou à la pratique sportive, qu'ils soient fonctionnels ou non.
4.7%
15 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Oui, ce code concerne principalement les jouets et articles de loisir destinés aux enfants, mais il peut également couvrir certains modèles réduits et articles de sport liés à l'amusement.
Il faut vérifier si le produit correspond à la description des véhicules à pédales, poupées, modèles réduits ou puzzles, et s'il s'agit d'un article de loisir ou de divertissement. En cas de doute, il est conseillé de consulter un expert en douane ou la nomenclature TARIC.