Le code TARIC 9503003500 concerne les jouets, jeux et articles de sport en plastique, tels que les tricycles, scooters, voitures à pédales, poupées, modèles réduits et puzzles. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane et la réglementation applicable. Il s'applique spécifiquement aux articles fabriqués en plastique destinés à l'amusement et au divertissement.
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15 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Oui, ce code concerne spécifiquement les jouets, jeux et articles de sport fabriqués en plastique, comme indiqué dans la sous-position tarifaire.
Vous devez vérifier si votre produit est un jouet ou un article de sport en plastique destiné à l'amusement ou au divertissement. Si c'est le cas, ce code TARIC est approprié pour sa déclaration en douane.
Oui, il inclut également les modèles réduits à l'échelle, qu'ils soient motorisés ou non, en plastique, destinés à la collection ou à la distraction.