Le code TARIC 9113900099 concerne les bracelets, bandes de montres et autres parties de bracelets de montres, autres que ceux spécifiquement classés ailleurs. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces accessoires lors de l'importation ou de l'exportation de montres et de leurs composants. Il s'applique notamment aux pièces de rechange ou aux accessoires non spécifiés dans d'autres sous-codes.
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Ce code couvre les bracelets, bandes et parties de bracelets de montres qui ne sont pas spécifiquement classés dans d'autres sous-codes, notamment les accessoires et pièces détachées divers.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des bracelets ou bandes de montres, ainsi que leurs pièces détachées, qui ne relèvent pas d'une catégorie spécifique, afin de respecter la classification douanière et les droits applicables.