Le code TARIC 9113900091 concerne les bracelets, sangles et parties de bracelets de montres, fabriqués à la main. Les importateurs utilisent ce code pour classer correctement ces produits lors de leur entrée dans l'Union européenne, en bénéficiant d'une tarification douanière spécifique. Il s'applique aux articles artisanaux destinés à l'horlogerie, notamment pour les montres de luxe ou de collection.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est un bracelet, une sangle ou une partie de bracelet de montre fabriqué à la main. Si c'est le cas, ce code s'applique. En cas de doute, consultez un expert en douane ou contactez votre service douanier pour une classification précise.
Oui, le code TARIC 9113900091 est réservé aux produits fabriqués à la main. Les produits industriels ou produits en série ne doivent pas être classés sous ce code, mais sous d'autres codes appropriés selon leur fabrication.