Le code TARIC 8708999790 concerne les pièces et accessoires pour véhicules à moteur autres que ceux des positions 8701 à 8705. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des composants spécifiques destinés à l'entretien, la réparation ou la personnalisation de véhicules motorisés non compris dans les catégories principales. Il s'applique notamment aux pièces détachées et accessoires non spécifiques à un type précis de véhicule.
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160 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des pièces ou accessoires pour véhicules motorisés qui ne sont pas spécifiquement classés dans les autres sous-positions, notamment pour la réparation ou la personnalisation de véhicules non couverts par les codes plus spécifiques.
Non, il s'applique uniquement aux pièces et accessoires qui ne sont pas spécifiquement désignés dans d'autres sous-positions du chapitre 87, notamment ceux qui sont destinés à des véhicules autres que ceux listés dans les positions 8701 à 8705.