Le code TARIC 8708991090 concerne les pièces et accessoires pour véhicules automobiles autres que ceux de la position 8701 à 8705. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des composants spécifiques destinés à l'entretien, la réparation ou la personnalisation de véhicules non routiers, hors trains et tramways. Il s'applique notamment aux pièces détachées et accessoires qui ne sont pas classés ailleurs dans la nomenclature douanière européenne.
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Il faut vérifier si la pièce ou l'accessoire est destiné à un véhicule autre que ceux couverts par les codes 8701 à 8705, et si elle ne figure pas dans d'autres catégories spécifiques. En cas de doute, il est conseillé de consulter la nomenclature douanière ou un expert en douane.
Oui, ce code couvre également les pièces et accessoires pour tous types de véhicules motorisés, y compris les véhicules électriques, à condition qu'ils ne soient pas classés ailleurs dans la nomenclature.