Le code TARIC 8708912090 concerne les pièces et accessoires pour véhicules à moteur autres que ceux de la position 8701 à 8705. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des composants spécifiques destinés à l'entretien, la réparation ou la personnalisation de véhicules motorisés non couverts par d'autres catégories. Il s'applique notamment aux pièces détachées et accessoires qui ne sont pas classés ailleurs dans la nomenclature douanière européenne.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des pièces ou accessoires pour véhicules à moteur qui ne sont pas spécifiquement classés dans d'autres catégories, notamment pour des pièces détachées ou des composants non intégrés dans la structure principale du véhicule.
Non, le code TARIC 8708912090 couvre aussi bien les pièces neuves que d'occasion, à condition qu'elles soient destinées à être utilisées comme pièces de rechange ou accessoires pour véhicules motorisés.