Le code TARIC 8708809900 concerne les pièces et accessoires pour véhicules à moteur autres que ceux de la position 8701 à 8705. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des composants spécifiques destinés à l'entretien, la réparation ou la personnalisation de véhicules motorisés non couverts par d'autres catégories. Il s'applique notamment aux pièces détachées et accessoires non classés ailleurs dans la nomenclature douanière européenne.
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160 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des pièces et accessoires pour véhicules à moteur qui ne sont pas spécifiquement classés dans d'autres sous-positions, notamment pour la réparation, l'entretien ou la personnalisation de véhicules non couverts par les autres codes.
Non, il s'applique uniquement aux pièces et accessoires pour véhicules à moteur autres que ceux de la catégorie 8701 à 8705, c'est-à-dire principalement aux véhicules non ferroviaires et leurs composants.