Le code TARIC 8523809000 concerne les autres supports de stockage non volatils, tels que les disques, bandes, cartes à puce intelligentes et autres médias similaires utilisés pour l'enregistrement du son ou d'autres phénomènes. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation de ces supports de stockage pour déterminer les droits de douane et les réglementations applicables. Il s'applique notamment aux produits non couverts par d'autres sous-positions spécifiques de la section.
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Oui, les cartes à puce intelligentes, y compris celles utilisées dans les téléphones mobiles, sont couvertes par ce code TARIC 8523809000.
Oui, ce code couvre les supports de stockage avec ou sans enregistrement, y compris ceux contenant des données préenregistrées, à condition qu'ils ne relèvent pas d'une autre sous-position spécifique.