Le code TARIC 8523590000 concerne les disques, bandes, dispositifs de stockage non volatiles à semi-conducteurs, ainsi que les cartes à puce et autres supports d'enregistrement audio ou de phénomènes similaires, avec ou sans enregistrement. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il couvre également les matrices et maîtres pour la fabrication de disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37.
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Vous devez vérifier si votre produit est un support de stockage non volatile, tel qu'une carte à puce, un disque SSD ou une clé USB, destiné à l'enregistrement de sons ou d'autres phénomènes, conformément à la description du code. En cas de doute, consultez un expert en douane ou contactez les autorités douanières.
Oui, le code couvre les supports d'enregistrement, qu'ils soient vierges ou déjà enregistrés, y compris ceux avec des données préenregistrées, comme les cartes à puce ou les disques durs contenant des fichiers audio ou vidéo.