Le code TARIC 8460299000 concerne les machines-outils destinées au dérochage, à l'affûtage, au broyage, à l'honing, au lapping, au polissage ou à d'autres opérations de finition des métaux ou des cermets, utilisant des meules, abrasifs ou produits de polissage. Ce code est utilisé par les importateurs pour classer ces machines lors de l'importation ou de l'exportation, afin de déterminer les droits de douane applicables. Il s'applique aux équipements de finition mécanique autres que celles destinées à la fabrication d'engrenages ou à leur traitement spécifique, selon la sous-position 8461.
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Vous devez vérifier si la machine est conçue pour le dérochage, l'affûtage, le broyage, le honing, le lapping ou le polissage des métaux ou cermets à l'aide de meules, abrasifs ou produits de polissage, et qu'elle ne fait pas partie des machines pour la fabrication d'engrenages ou leur traitement spécifique.
Non, ce code est réservé aux machines destinées au traitement des métaux ou cermets. Pour d'autres matériaux, un autre code TARIC doit être utilisé en fonction de la nature du produit.