Le code TARIC 8460120000 concerne les machines-outils à commande numérique utilisées pour le débrutage, l'affûtage, le meulage, le polissage ou d'autres opérations de finition des métaux ou cermets. Les importateurs doivent utiliser ce code lors de l'importation de ces machines afin de déterminer les droits de douane et les réglementations applicables. Il s'applique principalement aux machines-outils de finition équipées de dispositifs de commande numérique pour un usinage précis et automatisé.
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Non, ce code concerne uniquement les machines-outils à commande numérique utilisées pour le débrutage, l'affûtage, le meulage, le polissage ou la finition des métaux ou cermets. Les autres types de machines peuvent relever d'autres codes TARIC.
Vous devez vérifier si votre machine est une machine-outil à commande numérique destinée à la finition ou au traitement des métaux ou cermets, équipée de dispositifs automatisés de contrôle numérique. Il est conseillé de consulter la description technique ou de demander l'avis d'un expert en douane pour une classification précise.