Le code TARIC 8431498000 concerne les pièces détachées, autres que celles spécifiquement destinées aux machines, appareils ou équipements des positions 8425 à 8430, et qui sont principalement conçues pour être utilisées avec ces machines. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils déclarent des composants ou accessoires non spécifiques mais compatibles avec ces types de machines ou appareils mécaniques.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vos pièces détachées sont destinées à être utilisées principalement avec des machines ou appareils couverts par les positions 8425 à 8430, mais ne sont pas spécifiquement conçues pour une machine particulière.
Non, le code 8431498000 concerne uniquement les pièces mécaniques destinées à des machines ou appareils mécaniques, et non celles pour équipements électriques ou électroniques.