Le code TARIC 8431390022 concerne les pièces détachées, autres que celles spécifiquement destinées aux machines des positions 8425 à 8430, qui sont conçues pour être utilisées principalement avec des machines, appareils ou équipements. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils déclarent des composants ou pièces détachées destinés à l'entretien ou à la réparation de machines industrielles non spécifiées ailleurs dans la nomenclature douanière.
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Vous devez vérifier si la pièce est destinée à être utilisée principalement avec des machines couvertes par les codes 8425 à 8430 ou si elle ne correspond pas à une catégorie spécifique. Si la pièce est une pièce détachée générale pour machines industrielles non spécifiées ailleurs, ce code est approprié.
Non, le code 8431390022 concerne principalement les pièces pour des machines industrielles et mécaniques autres que celles agricoles. Pour les pièces agricoles, d'autres codes TARIC spécifiques s'appliquent.