Le code TARIC 8431492090 concerne les pièces détachées, autres que celles spécifiquement destinées aux machines, appareils ou équipements des positions 8425 à 8430, qui sont principalement utilisées avec ces machines. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des composants ou pièces détachées destinés à l'entretien ou à la réparation de ces équipements. Il s'applique notamment aux pièces qui ne sont pas exclusivement conçues pour un type précis de machine, mais qui peuvent y être compatibles.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des pièces détachées qui sont destinées à être utilisées principalement avec des machines ou appareils relevant des positions 8425 à 8430, et qui ne sont pas spécifiquement conçues pour une machine particulière.
Ce code s'applique aux pièces qui sont compatibles avec ces machines, mais qui ne sont pas exclusivement fabriquées pour une machine spécifique. Pour des pièces spécifiques, un autre code TARIC pourrait être plus approprié.