Le code TARIC 8408908590 concerne les moteurs à combustion interne à allumage par compression, tels que les moteurs diesel ou semi-diesel, autres que ceux spécifiquement listés dans d'autres sous-positions. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces moteurs lors de leur importation ou exportation afin de respecter la réglementation douanière européenne.
4.2%
45 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier que votre moteur est un moteur à combustion interne à allumage par compression, de type diesel ou semi-diesel, et qu'il ne relève pas d'une autre sous-position spécifique. La consultation des spécifications techniques ou d'un expert en douane peut vous aider à confirmer cette classification.
Il est généralement nécessaire de fournir une facture commerciale, une déclaration en douane, et éventuellement une fiche technique du moteur. Vérifiez également si des certificats spécifiques ou des autorisations sont requis selon la destination et la nature du produit.