Le code TARIC 8408908120 concerne les moteurs à combustion interne à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) de type en ligne, avec un volume de cylindre compris entre 7 000 cm³ et 18 100 cm³, équipés d’un module de traitement des gaz d’échappement. Ce code s'applique lors de l'importation de moteurs destinés à la fabrication de machines de broyage, de criblage, de séparation ou de retournement de compost. Les importateurs doivent utiliser ce code pour déclarer précisément ces moteurs lors de leurs opérations douanières.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des moteurs à combustion interne à allumage par compression, de type en ligne, avec un volume de cylindre spécifique et équipés d’un module de traitement des gaz, destinés à la fabrication de machines de traitement des déchets ou agricoles.
Ce code s'applique à l'importation de moteurs neufs. Pour les moteurs d'occasion, des règles spécifiques peuvent s'appliquer, il est conseillé de vérifier la réglementation douanière en vigueur ou de consulter un expert en douane.