Le code TARIC 8408904510 concerne les moteurs à combustion interne à allumage par compression, spécifiquement les moteurs diesel ou semi-diesel destinés à être utilisés dans des aéronefs civils. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces moteurs lors de l'importation ou de l'exportation au sein de l'Union européenne, en conformité avec la réglementation douanière. Il couvre également les pièces et composants spécifiques à ces moteurs pour l'aviation civile.
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Vous devez vérifier que le moteur est un moteur à combustion interne à allumage par compression, destiné à un aéronef civil, et qu'il s'agit d'un moteur diesel ou semi-diesel. La description technique et l'utilisation prévue doivent correspondre aux critères du code.
Oui, ce code couvre également les pièces détachées spécifiques destinées à ces moteurs, telles que les injecteurs, les systèmes de refroidissement ou les composants de fixation, lorsqu'elles sont importées ou exportées dans le cadre de ces moteurs.