Le code TARIC 8408904100 concerne les moteurs à combustion interne à allumage par compression, tels que les moteurs diesel ou semi-diesel, dont la puissance ne dépasse pas 15 kW. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces moteurs lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane et les mesures réglementaires applicables.
0%
45 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Ce code correspond aux moteurs à combustion interne à allumage par compression, diesel ou semi-diesel, d'une puissance maximale de 15 kW, utilisés dans divers équipements et machines.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des moteurs à combustion interne à allumage par compression, ne dépassant pas 15 kW, afin de déclarer correctement la marchandise en douane et d'appliquer les droits appropriés.