Le code TARIC 8407909090 concerne les moteurs à combustion interne à piston à allumage par étincelle, autres que ceux spécifiquement classés ailleurs. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces moteurs lorsqu'ils importent ou exportent des moteurs à essence de type rotatif ou alternatif non spécifiés dans d'autres sous-positions. Il s'applique notamment aux moteurs utilisés dans divers équipements mécaniques et véhicules.
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Vous devez vérifier si votre moteur à combustion interne à piston à allumage par étincelle ne figure pas dans d'autres sous-positions spécifiques et s'il s'agit d'un modèle autre que ceux classés ailleurs. En cas de doute, consultez un spécialiste en douane ou un expert en classification tarifaire.
Non, ce code concerne uniquement les moteurs à combustion interne à piston à allumage par étincelle qui ne sont pas spécifiquement classés dans d'autres sous-positions. Certains moteurs spécifiques peuvent relever d'autres codes TARIC plus précis.