TARIC 8407.33.20.10 — Spark-ignition reciprocating or rotary internal combustion piston engines, having a cylinder capacity of not less than 300 cm³ and a power of not less than 6 kW or more but not more than 20,0 kW, for the manufacture of: -lawn mowers of subheadings 8433 11, 8433 19 and 8433 20, -tractors of subheadings 8701 91 90, 8701 92 90 whose main function is that of a lawn mower, -four stroke mowers with motor of a cylinder capacity of not less than 300 cm³ of subheading 8433 20 10 or -snowploughs and snow blowers of subheading 8430 20

Le code TARIC 8407332010 concerne les moteurs à combustion interne à allumage par étincelle, à piston alternatif ou rotatif, avec un cylindre d'au moins 300 cm³ et une puissance comprise entre 6 kW et 20 kW. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces moteurs lorsqu'ils sont destinés à la fabrication de tondeuses à gazon, tracteurs, coupe-herbes ou souffleuses à neige. Il permet d'assurer la conformité douanière et la classification tarifaire appropriée de ces produits.

moteurs de tondeuses à gazonmoteurs de tracteurs de jardinmoteurs de coupe-herbes à 4 tempsmoteurs de souffleuses à neigemoteurs pour machines agricolesmoteurs de motoculteursmoteurs de débroussailleusesmoteurs pour machines de nettoyage

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)8407.33

Code NC (8 chiffres)8407.33.20

Code TARIC (10 chiffres)8407.33.20.10

Taux de droit

Codes associés sous la position 8407

25 autres sous-positions

Classifiez votre produit dans cette position tarifaire

FAQ

Quand dois-je utiliser le code TARIC 8407332010 pour mes produits?

Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des moteurs à combustion interne à allumage par étincelle, avec un cylindre d'au moins 300 cm³ et une puissance entre 6 kW et 20 kW, destinés à la fabrication de tondeuses, tracteurs ou autres machines mentionnées.

Comment puis-je vérifier si mon moteur correspond à ce code TARIC?

Vérifiez que votre moteur possède un cylindre d'au moins 300 cm³, une puissance comprise entre 6 kW et 20 kW, et qu'il est destiné à la fabrication de produits tels que tondeuses, tracteurs ou souffleuses à neige. La description technique et la destination finale peuvent également aider à confirmer la classification correcte.