TARIC 8407.33.80.30 — New, twin-cylinder, four-stroke, spark-ignition internal combustion engine with: -a cylinder capacity exceeding 500 cm³ but not exceeding 1000 cm³, -overall dimensions of not more than: 470 mm (length) x 450 mm (width) x 600 mm (height), -a power of 40 kW or more but not more than 86 kW, -whether or not equipped with overhead camshaft, starter motor, spark plug wires, fuel rail and injectors, for use in the manufacture of all-terrain or utility task vehicles

Le code TARIC 8407338030 concerne les moteurs à combustion interne à deux cylindres, à quatre temps, avec allumage par étincelle, d'une capacité comprise entre 500 cm³ et 1000 cm³, destinés à la fabrication de véhicules tout-terrain ou utilitaires. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation de ces moteurs pour déterminer les droits de douane et les réglementations applicables. Il couvre également les moteurs équipés de fonctionnalités telles que la distribution à arbre à cames en tête, le démarreur, et les injecteurs de carburant.

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Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)8407.33

Code NC (8 chiffres)8407.33.80

Code TARIC (10 chiffres)8407.33.80.30

Taux de droit

Codes associés sous la position 8407

25 autres sous-positions

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FAQ

À quoi sert le code TARIC 8407338030 ?

Ce code sert à identifier précisément les moteurs à deux cylindres, à quatre temps, destinés à la fabrication de véhicules tout-terrain ou utilitaires, afin de déterminer les droits de douane et de respecter la réglementation douanière lors de l'importation.

Quels sont les critères pour qu'un moteur soit classé sous ce code ?

Le moteur doit avoir une capacité comprise entre 500 cm³ et 1000 cm³, une puissance de 40 kW ou plus, et être conçu pour une utilisation dans des véhicules tout-terrain ou utilitaires, avec ou sans fonctionnalités spécifiques comme la distribution à arbre à cames en tête ou l'injection de carburant.